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  • Une description des droits de propriété intellectuelle que vous revendiquez a été violé;
  • Une description ou un lien Web du produit que vous revendiquez est violé;
  • Vos coordonnées, y compris l'adresse, le numéro de téléphone et l'adresse d’e-mail;
  • Une déclaration de votre part sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits de propriété intellectuelle ou autorisé à agir au nom du titulaire.


Remarque:
1. Cette procédure sert exclusivement à informer le LITFAD que votre matériel protégé par le droit d'auteur a été violé.
2. Cet e-mail ne répond qu'à des questions sur les droits d'auteur. Pour toute autre question, veuillez contacter notre équipe de service client: [email protected].

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